Guide de TVA pour les vendeurs Amazon

Amazon gère la collecte des taxes aux États-Unis, dans l'UE et au Royaume-Uni, mais sous certaines conditions. Pour les États-Unis, il le fait automatiquement grâce aux lois de marketplace facilitator, incluses dans les frais de vente. Pour l'UE et le Royaume-Uni, il faut activer le Service de Calcul de la TVA (VCS), disponible dans le cadre du plan professionnel.

Pour les vendeurs en France, cela ne suffit pas. Amazon n'émet pas de factures fiscalement valides selon la réglementation française, ne respecte pas les exigences de Factur-X ni du Portail Public de Facturation (PPF), ne vous prévient pas lorsque vous approchez d'un seuil d'inscription dans un marché quelconque et ne soumet pas de déclarations fiscales dans quelque territoire que ce soit.

Ce guide explique comment configurer les taxes dans Amazon Seller Central étape par étape, quelles sont les obligations que la plateforme ne peut pas couvrir et où vous avez besoin d'un plugin spécialisé si vous vendez depuis la France.

Comment configurer les taxes dans Amazon

La configuration fiscale de base dans Amazon Seller Central comprend cinq étapes. Elles vous permettent d'appliquer les taxes correctes sur chaque vente. Ce qu'elles ne couvrent pas, nous le verrons dans la section suivante.

1. Accédez à la configuration fiscale

Accédez à Seller Central > Paramètres > Taxes. De là, vous contrôlez la configuration fiscale de votre compte pour chaque marketplace où vous vendez. Amazon organise la configuration par région : chaque marché a ses propres règles de taux et d'exonérations.

2. Activez le Service de Calcul de la TVA pour l'UE et le Royaume-Uni

Pour qu'Amazon applique la TVA correcte sur les ventes aux clients de l'UE et du Royaume-Uni, inscrivez-vous au Service de Calcul de la TVA (VCS) via Seller Central > Taxes > Service de Calcul de la TVA. Avec le VCS activé, Amazon calcule et applique le taux de TVA du pays de l'acheteur sur chaque transaction.

Pour les États-Unis, Amazon applique automatiquement le sales tax grâce aux lois de marketplace facilitator, sans configuration supplémentaire.

3. Saisissez vos numéros d'immatriculation fiscale

Pour chaque pays où vous êtes fiscalement immatriculé, saisissez votre numéro d'identification fiscale dans Paramètres > Informations du compte > Informations fiscales. Ce numéro est nécessaire pour qu'Amazon applique correctement le régime fiscal et qu'il apparaisse dans les documents de transaction.

4. Configurez les exonérations par catégorie de produit

Amazon permet de définir des taux réduits ou des exonérations pour des catégories spécifiques. Si vous vendez des produits avec TVA réduite (10 %) ou super-réduite (5,5 %) en France, ou des catégories exonérées dans d'autres pays, configurez ces exceptions dans la fiche de chaque produit sous Gestion des stocks > Modifier le produit > Taxes.

5. Vérifiez les documents de facturation

Dans Seller Central > Rapports > Facturation, vous pouvez accéder aux documents de transaction Amazon. Si vous avez le VCS activé, Amazon génère des documents de TVA pour les ventes dans l'UE. Cependant, ces documents ne sont pas conformes aux exigences d'une facture légalement valide en France et ne sont pas compatibles avec Factur-X ni avec le PPF.

Avec ces cinq étapes, Amazon applique les taxes dans les territoires couverts. Ce qu'il ne fait pas, c'est résoudre les obligations fiscales supplémentaires que vous avez en tant que vendeur en France.

Limitations d'Amazon pour les vendeurs en France

Les cinq étapes couvrent l'essentiel : calculer et collecter la taxe sur chaque commande dans les territoires couverts. La conformité fiscale réelle va plus loin. Aucun de ces points n'a de solution native dans Amazon.

Pas de conformité avec Factur-X ni le PPF

Vendre depuis la France implique de respecter les exigences de la réforme de facturation électronique. Factur-X est le format standard de facture électronique en France, qui combine un PDF lisible et des données XML structurées. Le Portail Public de Facturation (PPF), également connu sous le nom de Chorus Pro, est la plateforme gouvernementale de transmission des factures. Amazon ne génère pas de factures conformes à ces exigences, même si la TVA est correctement calculée.

Pas d'alertes de seuil d'inscription

Amazon ne surveille pas vos ventes par marché ni ne vous prévient lorsque vous approchez d'un seuil d'inscription. Le seuil de 10.000 € de l'OSS pour l'UE, les seuils par État aux États-Unis (habituellement 100.000 $ ou 200 transactions annuelles), les AUD 75.000 en Australie ou les GBP 90.000 au Royaume-Uni : vous pouvez franchir n'importe lequel sans le savoir et accumuler une dette fiscale pendant des mois sans couverture légale.

Pas de soumission de déclarations fiscales

Amazon ne soumet pas de déclarations fiscales dans quelque territoire que ce soit. La soumission auprès de chaque autorité fiscale, que ce soit la DGFiP pour la déclaration de TVA française (CA3), la déclaration OSS trimestrielle ou tout autre territoire où vous êtes inscrit, est toujours la responsabilité du vendeur.

Si vous préférez ne pas gérer tout cela manuellement, le plugin Quaderno pour Amazon automatise chacun de ces points.

Le plugin Quaderno pour Amazon

Le plugin Quaderno pour Amazon couvre exactement ce travail manuel. Voici ce qu'il automatise et comment il se compare aux autres options du marché.

Fonctionnalités

Factures automatiques et conformes. À chaque vente, une facture est automatiquement envoyée avec tous les champs obligatoires, dans la langue et la devise du client, conforme à la réglementation française et européenne.

Factur-X et PPF. Le plugin gère la génération des factures au format Factur-X et leur transmission au Portail Public de Facturation ou à Chorus Pro, conformément à la réglementation française sur la facturation électronique.

Alertes de seuil. Il surveille vos ventes par région et vous prévient avant de franchir le seuil de l'OSS ou de tout autre seuil d'inscription fiscale, pour que vous puissiez agir avant que ce ne soit obligatoire.

Rapports fiscaux instantanés. En un clic, vous obtenez le rapport avec les totaux par pays et par taux de TVA, prêt à compléter la déclaration OSS trimestrielle ou votre déclaration de TVA locale.

Soumission de déclarations internationales. Quaderno soumet des déclarations fiscales dans plus de 50 pays : États-Unis, Australie, Canada, Singapour, Nouvelle-Zélande et toute l'UE, entre autres. Vous n'avez pas à vous connecter au portail de chaque administration : Quaderno gère la soumission pour vous.

Gestion multicanal. Si vous vendez sur plusieurs canaux simultanément, Amazon, Shopify, WooCommerce, PayPal ou autres, Quaderno centralise toutes vos informations fiscales en un seul endroit, sans gérer chaque plateforme séparément.

Comparatif

Solution	Factures automatiques	Factur-X / PPF	Alertes de seuil	Rapports fiscaux	Soumission des déclarations
Quaderno	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
Amazon (natif)	Uniquement avec Amazon VCS	Non	Non	Uniquement avec Amazon VCS	Non
AvaTax (Avalara)	Non	Non	Oui	Oui	Oui

Amazon couvre la collecte de la taxe aux États-Unis, dans l'UE et au Royaume-Uni, mais le service VCS pour l'UE et le Royaume-Uni nécessite une inscription et a un coût supplémentaire. Même avec tout activé, il ne respecte pas les exigences de Factur-X ou du PPF et ne soumet pas de déclarations. Avalara couvre plus de marchés mais est orienté vers les grandes entreprises : la configuration est plus technique et les prix ne sont pas publics, ce qui le rend difficile à évaluer pour une boutique de taille moyenne.